IEJ d'Aix en Provence : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au centre de formation professionnelle d'avocats, session 2006 IEJ de Bordeaux IV : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA Université de Lyon 3 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Montpellier 1 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris 1 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris 2 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris 10 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris 11 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris 12 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris 13 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Rennes 1 : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au CRFPA Strasbourg : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée à l'ERAGE Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée à l'ERAGE Université de Paris, I Institut d'Etudes Judiciares Jean Domat : Le cas pratique à téléchager - Droit des obligations Examen d'entrée au centre régional du formation à la profession d'avocat, session 2005 Université de Bordeaux : Droit des obligations à télécharger Université René Descartes (Paris V) : Droit des obligations à télécharger Université de Nanterre (Paris X) : Droit des obligations – IEJ Nanterre Commentaire d'arrêt: Cass,2 Civ, 2 juin 2005 Université Paris XI : Droit des obligations à télécharger Université Paris XII : Droit des obligations Paris XII « Le vice en droit des obligations » Université Paris II : Droit des obligations à télécharger IEJ de Poitiers : Droit des obligations L'enfant et la responsabilité civile Mail : contact@avocours.com IEJ d'Aix : Enoncé de Procédure civile à télécharger Session 2006 IEJ de Bordeaux IV : Examen d'entrée au CRFPA Session 2006 IEJ de Dijon : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 Université de Lille 2 : Examen d'entrée au CRFPB Session 2006 Lyon : Procédure civile à télécharger Session 2006 IEJ de Paris 1 : Examen d'entrée à l'école de la formation du barreau Session 2006 IEJ de Paris 5 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 IEJ de Paris 10 : Enoncé de Procédure civile à télécharger IEJ de Paris 11 : Enoncé de Procédure civile à télécharger IEJ de Paris 12 : Enoncé de Procédure civile à télécharger IEJ de Paris 13 : Enoncé de Procédure civile à télécharger IEJ de Rennes 1 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 IEJ de Rouen : Examen d'entrée au CRFPA Session 2006 IEJ de Strasbourg : Examen d'entrée à l'ERAGE Session 2006 IEJ de Versailles : Examen d'entrée au CRFPA Session 2006 Versailles : Procédure civile à télécharger IEJ d'Aix-Marseille : Enoncé de Procédure civile à télécharger Commentaire d’arrêt Assemblée Plénière 11 mars 2005 Université de Bordeaux : Procédure civile à télécharger Evry : CRFPA 2005 Procédure civile à télécharger Université Paris XI : Dissertation : « La Chose jugée » Université Paris I : Procédure civile à télécharger IEJ de Paris II : Procédure civile - cas pratique à télécharger Université Paris V : Procédure civile à télécharger Université Paris X : Procédure civile - « La notion d’intérêt à agir » Strasbourg : Dissertation : Les droits de la défense Mail : contact@avocours.com Toulon : Cas pratique Quelles réflexions vous inspire cet extrait de l'article préliminaire du code de procédure pénale ? « Toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie......Elle a le droit d'être informée des charges retenues contre elle et d'être assistée d'un défenseur » IEJ d'Amiens : Procédure pénale La Saisine du Juge d’Instruction Cergy : CRFPA 2005 Procédure pénale à télécharger La chambre criminelle de la Cour de cassation en date du 4 janvier 2005 Lille : Procédure pénale : Cas pratique à télécharger La cour de cassation, chambre criminelle Université de Paris I Institut d'Etudes Judiciaires Jean Dornat : Procédure pénale à télécharger Paris II : Procédure pénale La réglementation de la garde à vue vous paraît-elle suffisamment respectueuse des libertés individuelles ? Université de Nanterre : Procédure pénale : « La présomption d'innocence » Sceaux : Procédure pénale Dissertation : « Les réponses pénales du Ministère public » IEJ de Strasbourg : Procédure pénale Dissertation : L’attitude du droit contemporain à l’égard de la prescription de l’action publique Mail : contact@avocours.com IEJ de Bordeaux IV : Examen d'entrée au CRFPA Session 2006 Université de Lille 2 : Examen d'entrée au CRFPB Session 2006 Lyon : Droit administratif Session 2006 IEJ de Paris 2 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 IEJ de Paris 11 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 IEJ de Rennes 1 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 Strasbourg : Examen d'entrée à l'ERAGE Session 2006 Mail : contact@avocours.com Aix en Provence : Cas à télécharger Session 2006 IEJ de Bordeaux IV : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 Université de Lille 2 : Examen d'entrée au CRFPB Session 2006 IEJ de Lyon : Cas à télécharger Session 2006 IEJ de Paris 1 : Examen d'entrée à l'école de formation du barreau Session 2006 IEJ de Paris 2 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 IEJ de Paris V : Examen d'entrée au CRFPA DETAILS Université de Paris 11 : Cas à télécharger Session 2006 IEJ de Rennes 1 : Examen d'entrée au CRFPA Septembre 2006 Strasbourg : Examen d'entrée à l'ERAGE Session 2006 IEJ Strasbourg : Procédure administrative : contentieuse Dissertation : Les référés administratifs Lille : Procédure administrative à télecharger IEJ de Nice : Procédure administrative contentieuse Université de Paris II : Procédure administrative contentieuse « La recevabilité des recours devant les juridictions administratives générales » Université de Paris I : Procédure administrative contentieuse Mail : contact@avocours.com I.E.J DE Bordeaux IV : Cas pratique à télécharger Université de Lille 2 : Droit pénal général et spécial Examen d'entrée au CRPFB Lyon : Cas pratique à télécharger Université de Montpellier 1 : Cas pratique à télécharger Examen d'accès au centre de formation professionnelle des avocats Université de Paris II - Assas : Droit pénal général et spécial Examen d'accès au CRFPA Université de Paris V : Droit pénal Examen d'accès au CRFPA I.E.J. de Paris X : Droit pénal général et spécial Examen d'accès au CRFPA I.E.J. de Paris XII : Droit pénal général et spécial Examen d'accès au CRFPA Université de Rennes 1 : Droit pénal Examen d'accès au CRFPA I.E.J. de Paris II - Assas : Cas pratique à télécharger I.E.J. de Paris I : Cas pratique à télécharger Paris V : Cas pratique à télécharger Nanterre : Cas pratique à télécharger Mail : contact@avocours.com Université de Paris XI : Droit du travail à télécharger IEJ de Lille : Droit social à télécharger Cour de Cassation Chambre sociale 17 décembre 2003 IEJ de Paris X Nanterre : Droit social : Cas pratique à télécharger Mail : contact@avocours.com IEJ de Bordeaux : Droit commercial et des affaires Cas pratique Université de Lille 2 : Droit commercial et des affaires Examen d'entrée au CRPFB IEJ de Paris V : Droit commercial et des affaires Cas pratique Université de Rennes I : Droit commercial Examen d'entrée au CRFPA Strasbourg : Droit commercial et des affaires Examen d'entrée à l'ERAGE Toulon : Droit commercial Commentaire comparé : Cass.com. 21 mars 2004 (Hénaux) et cass.com. 22 février 2005 (Gérard) IEJ d'Aix-Marseille : Droit commercial et des affaires à télécharger Lille : Droit commercial Cour de Cassation Chambre civile 1 Audience publique du 16 novembre 2004 Rejet Paris V : Droit commercial à télécharger Paris XI : Droit commercial à télécharger Strasbourg : Droit commercial Commentaire d'arrêt : Cass. Com 19 avril 2005 Mail : contact@avocours.com IEJ de Paris X Nanterre : Droit communautaire et européen : Cas pratique à télécharger Evry : Droit communautaire à télécharger Premier cas :Vous venez d’obtenir votre diplôme d’avocat. Second cas : Vous êtes l’avocat d’un laboratoire pharmaceutique. La Communauté européenne adopte un règlement interdisant la commercialisation d’un médicament que produit ce laboratoire, au motif qu’il est dangereux pour la santé. IEJ de Lille : Droit Communautaire et européen à télécharger Commentaire d’arrêt Tribunal de Première instance des communautés européennes (troisième chambre), 6 décembre 2001 Mail : contact@avocours.com IEJ de Bordeaux IV : Droit des personnes et de la famille Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris X Nanterre : Droit de la famille : Cas pratique à télécharger Bordeaux : Droit des personnes et de la famille à télécharger Madame Z, mère de deux enfants respectivement âgés de douze et vingt ans, s’est mariée récemment avec Monsieur X. Ce dernier souhaite adopter les enfants de son épouse afin de les faire bénéficier de sa succession future... Aix : Droit des personnes et de la famille à télécharger IEJ de Lille : Droit de la famille à télécharger Commentaire d’arrêt Cour de cassation, 1ère Chambre civile, 14 décembre 2004 Mail : contact@avocours.com IEJ d'Aix en Provence : Cas pratique à télécharger IEJ de Bordeaux IV : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPA Université d'Evry Val d'Essonne : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPA Université de Lille 2 : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPB Université Paris Sud : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPA Université de Paris X - Nanterre : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPA IEJ de Paris X - Nanterre : Corrigé de droit patrimonial à télécharger Commentaire d’arrêt Civ 3ème 30 avril 2003 Université de Rennes 1 : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPA Université de Versailles Saint Quentin en Yvelines : Droit patrimonial Examen d'entrée au CRFPA Mail : contact@avocours.com